Les études d’esquisse ont pour objet :

a) De proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, d’en indiquer les délais de réalisation et d’examiner leur compatibilité avec la partie de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage et affectée aux travaux ;                                                                                                                                                               b) De vérifier la faisabilité de l’opération au regard des différentes contraintes du programme et du site. 

Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.                                                                                                                                            Les études d’avant-projet comprennent des études d’avant-projet sommaire et des études d’avant-projet définitif.

I. – Les études d’avant-projet sommaire (APS) ont pour objet :

De préciser la composition générale en plan et en volume ;

D’apprécier les volumes intérieurs et l’aspect extérieur de l’ouvrage ;

 De proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ;                                                                                                                                                                 

De préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles ;

D’établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.

II. – Les études d’avant-projet définitif (APD) ont pour objet :

De déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;

D’arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l’ouvrage, ainsi que son aspect ; 

De définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques ;                                                                                                                                 

D’établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;                                                                                                                 

De permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter définitivement le programme ;                                                                                                                                                 

De permettre l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre.

Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les études d’avant-projet sommaire et d’avant-projet définitif peuvent être exécutées en une seule phase d’études.

III. – Les études d’avant-projet comprennent également l’établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d’œuvre et nécessaires à l’obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l’assistance au maître de l’ouvrage au cours de leur instruction.

Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation d’ouvrage de bâtiment.                                                                                                  Les études d’avant-projet comprennent des études d’avant-projet sommaire et des études d’avant-projet définitif.

I. – Les études d’avant-projet sommaire (APS) ont pour objet :

De proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble traduisant les éléments majeurs du programme fonctionnel et d’en présenter les dispositions générales techniques envisagées ;

D’indiquer des durées prévisionnelles de réalisation ;

D’établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux des différentes solutions étudiées.

II. – Les études d’avant-projet définitif (APD) ont pour objet :

D’arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l’ouvrage ainsi que son aspect ;

De définir les matériaux ;

De permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter définitivement le programme et certains choix d’équipements en fonction des coûts d’investissement, d’exploitation et de maintenance ;                                                                                                                                                                                                                     

D’établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;                                                                                                                 

De permettre l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre.

III. – Les études d’avant-projet comprennent également l’établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d’œuvre et, le cas échéant, nécessaires à l’obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l’assistance au maître de l’ouvrage au cours de leur instruction.

Les études de projet [PRO] ont pour objet :

– De préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en œuvre ;

– De déterminer l’implantation, et l’encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques ;

– De préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ;

– D’établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré ;

– De permettre au maître de l’ouvrage, au regard de cette évaluation, d’arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l’ouvrage et, par ailleurs, d’estimer les coûts de son exploitation ;

– De déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage.

L’assistance apportée au maître de l’ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux [ACT, assistance pour la passation des contrats de travaux] sur la base des études qu’il a approuvées a pour objet :

– De préparer la consultation des entreprises, en fonction du mode de passation et de dévolution des marchés ;                                                                                                                                           

– De préparer, s’il y a lieu, la sélection des candidats et d’examiner les candidatures obtenues ;

– D’analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu, les variantes à ces offres ;

– De préparer les mises au point permettant la passation du ou des contrats de travaux par le maître de l’ouvrage.

L’assistance apportée au maître de l’ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux [ACT, assistance pour la passation des contrats de travaux] sur la base des études qu’il a approuvées a pour objet :

– De préparer la consultation des entreprises, en fonction du mode de passation et de dévolution des marchés ;

– De préparer, s’il y a lieu, la sélection des candidats et d’examiner les candidatures obtenues ;

– D’analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu, les variantes à ces offres ;

– De préparer les mises au point permettant la passation du ou des contrats de travaux par le maître de l’ouvrage

Les études d’exécution [EXE] permettent la réalisation de l’ouvrage. Elles ont pour objet, pour l’ensemble de l’ouvrage ou pour les seuls lots concernés :

– D’établir tous les plans d’exécution et spécifications à l’usage du chantier ainsi que les plans de synthèse correspondants ;

– D’établir sur la base des plans d’exécution un devis quantitatif détaillé par lot ou corps d’état ;

– D’établir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux par lot ou corps d’état ;

– D’effectuer la mise en cohérence technique des documents fournis par les entreprises lorsque les documents pour l’exécution des ouvrages sont établis partie par la maîtrise d’œuvre, partie par les entreprises titulaires de certains lots.

Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.

L’ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier [OPC] ont respectivement pour objet :

• D’analyser les tâches élémentaires portant sur les études d’exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents graphiques ;

• D’harmoniser dans le temps et dans l’espace les actions des différents intervenants au stade des travaux ;

• Au stade des travaux et jusqu’à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les contrats de travaux, de mettre en application les diverses mesures d’organisation arrêtées au titre de l’ordonnancement et de la coordination.

La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux [DET] a pour objet :

– De s’assurer que les documents d’exécution ainsi que les ouvrages en cours de réalisation respectent les dispositions des études effectuées ;

– De s’assurer que les documents qui doivent être produits par l’entrepreneur, en application du contrat de travaux ainsi que l’exécution des travaux sont conformes audit contrat ;

– De délivrer tous ordres de services, établir tous procès-verbaux nécessaires à l’exécution du contrat de travaux, procéder aux constats contradictoires et organiser et diriger les réunions de chantier ;

– De vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d’avances présentés par l’entrepreneur, d’établir les états d’acomptes, de vérifier le projet de décompte final établi par l’entrepreneur, d’établir le décompte général ;

– D’assister le maître de l’ouvrage en cas de différend sur le règlement ou l’exécution des travaux.

L’assistance apportée au maître de l’ouvrage lors des opérations de réception [AOR] et pendant la période de garantie de parfait achèvement a pour objet :

– D’organiser les opérations préalables à la réception des travaux ;

– D’assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux jusqu’à leur levée ;

– De procéder à l’examen des désordres signalés par le maître de l’ouvrage ;

– De constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à leur exploitation.